LE P'TIT MOUSSE
Présentation de la marque LE P'TIT MOUSSE
Déposée le 3 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) SA MOUSSET LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE P'TIT MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE P'TIT MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT MOUSSE est expirée depuis le 3 mars 2007.
SA MOUSSET LOUIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33
Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15